Conseil Municipal du 12 avril 2006




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2006077CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2006078CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 08 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006079CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 28 mars 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006081CONTRAT DE VILLE HAGUENAU-BISCHWILLER : subventions - programmation 2006 (1ère partie) - Délibération - (sans annexe)
2006082REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : avenant au mandat de maîtrise d’ouvrage délégué de la SEMHA et autorisation de lancement des travaux - Délibération - (sans annexe)
2006083REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES DANS LE CADRE DU REAMENAGEMENT DU SECTEUR BARBEROUSSE : signature du marché - Délibération - (sans annexe)
2006085ASSURANCES COMMUNALES - incendie, divers dommages aux biens incluant les risques informatiques et bris de machines : avenant au marché et lancement d’une nouvelle procédure d’appel d’offres - Délibération - (sans annexe)
2006086TRAVAUX DE LA CHAINE GRAPHIQUE, D’IMPRESSION ET DE REPROGRAPHIE : lancement de la procédure d’appel d’offres - Délibération - (sans annexe)
2006087ENTRETIEN ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE - CLIMATISATION - EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX : avenant au marché - Délibération - (sans annexe)
2006088NAUTILAND - travaux de mise en conformité, d’amélioration et d’extension : avenants aux marchés - Délibération - (sans annexe)
2006089CHAUFFERIE BOIS : révision des tarifs pour 2006 et présentation du rapport annuel d’exploitation pour les années 2004 et 2005 - Délibération - (sans annexe)
2006090REAMENAGEMENT DU PARC BELLEVUE : fixation du forfait définitif du maître d’oeuvre - Délibération - (sans annexe)
2006091VOIRIE COMMUNALE - aménagements cyclables dans le cadre du plan de déplacements de Haguenau (PDH) : programme pour 2006 - Délibération - (sans annexe)
2006092BATIMENTS COMMUNAUX : demandes diverses au titre du Code de l’urbanisme - Délibération - (sans annexe)
2006093PLACE BARBEROUSSE, RUE DE L’ETOILE : acquisition d’une parcelle - Délibération - (sans annexe)
2006094PLACE BARBEROUSSE, RUE DU PUITS : déclassement du site de l’ancienne école - Délibération - (sans annexe)
2006095RUE DU LYNX : déclassement et cession de parcelles - Délibération - (sans annexe)
20060961 RUE DES ETAMEURS : vente d’une maison - prolongation des délais - Délibération - (sans annexe)
2006097TRANSACTIONS IMMOBILIERES : bilan de la politique foncière 2005 - Délibération - (sans annexe)